Mentions légales

Mentions légales - QRSolution

1. Identité de l'éditeur

Nom de la société : QRSolution
Forme juridique : micro entrepreneur
Capital social : [Montant du capital social] euros
SIREN/SIRET :
Numéro de TVA intracommunautaire :
Inscription au RCS : RCS [Ville d'immatriculation] [Numéro d'immatriculation]
Adresse du siège social :
Directeur de la publication : Franco Steven
Téléphone : [07-45-33-73-74]
Email de contact : contact@qrsolution.eu

2. Hébergement du site

Hébergeur : SquareSpace

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site qrsolution.eu (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc.) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Ces éléments sont la propriété exclusive de QRSolution. Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de QRSolution, sous peine de constituer un délit de contrefaçon.

4. Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition au traitement des données vous concernant.

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6. Limitation de responsabilité

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QRSolution décline toute responsabilité pour les dommages directs ou indirects résultant de l'accès à son site internet ou de l'utilisation des informations qu'il contient.

7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : 13 mai 2025